Chap 3: la crise de l'intégration

Chapitre 3 : La crise de l’intégration (1970-1985)

Période pendant laquelle ce sont les difficultés qui vont dominer en Europe (crise de l’intégration) mais aussi avec quelques petits succès.

Aspect négatif de la période :

Crise économique 1973 : Premier choc pétrolier après la guerre de 6 jours entre Israël et autres pays arabes : Augmentation du prix du pétrole, inflation (crise commence aux US et se répercute en Europe et dans les autres pays du monde.)

Le problème n’est pas l’Europe : Elle subit la situation internationale. Le problème est qu’elle ne va pas être capable de réagir de manière solidaire à la crise : Chaque pays européen va essayer de s’en sortir tout seul, avec des succès variés : Absence de solidarité. La crise économique mondiale va être révélatrice de la désunion de l’Europe.

Crise institutionnelle de l’Europe : se traduit par un blocage des institutions : 4 points :

- Blocage du conseil des ministres (Bruxelles) : Dans incapacité totale de décider en raison du compromis du Luxembourg (nécessité de l’unanimité)

- Marginalisation de la commission européenne : La commission était dès le départ l’organe phare de la construction européenne : Défende l’intérêt général communautaire : Chargé de donner des impulsions à la construction européenne. Or, de 1970 à 1985 : Mise de coté

- Parlement européen : Strasbourg, 1976 : Elu SUD mais n’a pas de réels pouvoirs : Purement consultatif. 1975 : Pouvoir de codécision budgétaire : Pas de pouvoir de décisions législatives (contraire à la démocratie : Le parlement est l’organe normatif, or dans UE, jusqu’à Maastricht, le seul organe normatif est le conseil.

Ce phénomène qui fait que le conseil des ministres est un organe normatif : « Déficit démocratique de l’Europe » : Pendant longtemps, la loi européenne est faite par l’organe exécutif, et l’organe élu n’a pas de pouvoirs.

- 1975 : Sous l’impulsion de VGE (à l’origine de nombreux projets pour UE) a passé un accord avec le chancelier allemand Schmidt pour créer le conseil européen : Problème le conseil ne figure dans aucun traité : création politique.

Crise financière : Différent de la crise économique mondiale. Il s’agit ici de la crise du budget européen.

1984 : Le budget européen est en déficit.

Bien que les Etats et OI puissent avoir des budget en déficit, dans le traité de l’Europe, il est inscrit que le budget européen ne peut pas être en déficit, et interdiction d’emprunter pour combler ce déficit.

Les Etats membres de la CEE ont ajouté des contributions au budget pour combler le déficit.

Succès de l’Europe :

1973 : Adhésion de la GB, Ireland, Danemark.

Avantages :

L’adhésion montre les intérêts de la construction européenne.

Idée que plus il y a de pays et plus l’Europe est forte.

Inconvénient :

GB pas très attachée à l’intégration de l’Europe : Intéressé par le libre échange : rêve d’un vaste zone de libre échange : OK pour toute nouvelle adhésion : plus il y a d’adhérant, et moins on se dirige vers une fédération, mais plus vers le libre échange.

Adhésion coûte cher Europe : Thatcher : « I want my money back » : GB donne plus que reçoit: Chaque année, la GB verse sa contribution et en fin d’exercice, l’Europe leur rembourse une partie : « le juste retour » : Contraire au principe de solidarité.

Ireland : bénéficie très largement des fond structurel pour son développement. Pourtant, en 2000, les irlandais ont voté non dans un premier temps, avant de se laisser convaincre et voter oui. Très pro européenne car tire des bénéfices de l’Europe.

1976 : date à laquelle les institutions européennes décident de faire élire le parlement européen au SUD. Dans traité Rome, 1957, était prévu que les députés européens seront élus au suffrage universel indirect (par les représentant nationaux : député sénateur), mais il été prévu que le parlement lui même pourrai faire des propositions en vue de son élection au SUD. Dès 1960’s, on voit apparaître des propositions dans ce sens. Difficulté : France : Présidence de CDG, et donc pour eux, pas question d’accepter ce genre de règle.

Il faut attendre 1976 pour qu’un acte européen prévoit cette élection au SUD. A partir de la, le parlement européen sera la seule assemblée d’une OI élue au SUD. La première élection a eu lieu en juin 1979. Tous les 5 ans (prochaine 2009)

Mais le parlement n’a pas de pouvoir législatif. (1975: attribution d’un partie du pouvoir budgétaire au parlement européen : Seul pouvoir dont dispose le parlement. 1992 : Maastricht : Parlement a pouvoir législatif)

Maurice Duvergé, député européen élu au SUD : « Le parlement européen est un parlement Canada dry » : a le nom de parlement, élu comme parlement mais pas réel parlement car ne dispose pas de pouvoirs législatifs.

1978 : Sous l’impulsion de VGE et Schmidt, création d’un Système Monétaire Européen SME (le serpent monétaire). Problème : Se trouvait dans un marché commun, en principe sans frontière, mais dans lequel il y avait plusieurs monnaies qui pouvaient fluctuer les unes par rapport aux autre : Réévaluation (montre que situation économique forte, mais limite les exportations), Dévaluation (moins cher et plus compétitif sur marché mondial : plus exportation) Mais dans une zone sans frontière, il n’est pas possible d’effectuer ce genre d’exercice sans désorganiser le marché unique européen. Idée : lier les monnaies les unes par rapport aux autres par le SME en vertu duquel les variations des monnaies en plus ou en moins ne pourront pas dépasser 3% ou 4% maximum (avant : possibilité d’aller jusqu’à 18% variation) : Fluctuation : Ondulation du serpent monétaire.

Mais si une monnaie a un moment donné connaît des difficultés particulière, a ce moment, la monnaie de ce pays quitte le SME

Ex : 1986 pesetas espagnol

Monnaie pourra ensuite réintégrer le SME. But recherché : Stabilité. SME à été un grand succès. Mais en 1993 : crise monétaire importante, et retour à des variation de 15 à 18%